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La preuve dans le procès pénal: La preuve dans le procès pénal

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La vidéo traite des aspects matériels et moraux des procédures judiciaires, en soulignant les droits du prévenu, notamment celui de garder le silence tout au long de la procédure. Le prévenu peut aussi prouver son innocence et contester la thèse de la partie requérante. Le juge a la responsabilité de contribuer à la recherche de la vérité, surtout lorsque les preuves recueillies semblent insuffisantes. Les preuves doivent respecter le principe du contradictoire, et la Cour de cassation admet toutes les preuves sauf dans trois cas d'irrégularité : violation d'une formalité entraînant la nullité, irrégularité affectant la fiabilité de la preuve, et preuve contraire au droit à un procès équitable. Les modes de preuve sont variés et incluent les procès-verbaux, qui sont des documents écrits par des fonctionnaires relatant des faits vérifiés. Les perquisitions sont des mesures coercitives pour rechercher des preuves dans des lieux protégés. Les aveux sont des déclarations volontaires d'une personne reconnaissant avoir commis une infraction. Les témoignages sont des renseignements fournis par des personnes non parties à la procédure. Enfin, l'expertise judiciaire est une mesure de recherche confiée à des experts par le tribunal. La conclusion insiste sur l'importance de respecter les droits des parties et d'assurer un procès équitable.; Other; Auteur : Actualités Droit Belge - Paolo Criscenzo - 2015; Source : La preuve dans le procès pénal; Disponible sur : Youtube https://www.youtube.com; 2015-10-10; Votes : 0 | Cotes : 0; Hits : 38

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