Lectures
|
Il y a 69 livres
- >
Vos droits en tant que victime d’infraction
-
Vos droits en tant que victime d’infraction
- : FNPFV - Forum National pour une politique en faveur des victimes - 2010-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 5
- >
Vos droits en tant que victime d’infraction
-
Vos droits en tant que victime d’infraction. www.droitsdesvictimes.just.fgov.be
- : Forum National pour une politique en faveur des victimes - Forum National pour une politique en faveur des victimes - 0000-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 6
- >
De la question de genre au droit à l'égalité
-
De la question de genre au droit à l'égalité
- : Régionale de Charleroi du Centre d\'Action laïque - EME - 2015-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 30
- >
États Généraux du droit de la famille
-
États Généraux du droit de la famille: Actualités juridiques et judiciaires de la famille en 2014
- : Marina Blitz & al. - Éditions Larcier - Anthemis - 2014-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 14
- >
Infractions et sanctions en droit social
-
Infractions et sanctions en droit social
- : Marc Morsa - Éditions Larcier - 2013-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 8
- >
Le nouveau droit des marchés publics en Belgique: De l'article à la pratique
-
Le nouveau droit des marchés publics en Belgique: De l'article à la pratique
- : Yves Cabuy & al. - Éditions Larcier - 2013-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 7
- >
Droit humanitaire pénal
-
Droit humanitaire pénal
- : Jacques Fierens - Éditions Larcier - 2014-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 15
- >
Initiation au droit social
-
Le but de cet ouvrage est de procurer une culture générale à ceux qui sont concernés par le droit social et ne sont pas juristes en leur proposant...
- : Myriam Verwilghen, Claude Wantiez - Éditions Larcier - 2015-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 6
- >
Questions spéciales de droit social: Hommage à Michel Dumont
-
L’ouvrage réunit les contributions présentées lors d’une manifestation organisée le 6 juin 2014 en hommage à Michel Dumont, président à la ...
- : Jacques Clesse, Joël Hubin - Éditions Larcier - 2014-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 9
- >
Droit constitutionnel belge: Fondements et institutions
-
Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain. Après la plus longue crise de l’histoire politique de la Belgique, la sixième réforme de l’État (2012-2014) a nécessité la révision de pas ...
- : Yves Lejeune - Éditions Larcier - 2014-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 27
- >
Prisons en Belgique Histoires, normes, pratiques
-
Philippe Mary - À partir d'une histoire des prisons en Belgique depuis le XIXe siècle, cet ouvrage décrit et analyse deux éléments centraux et souvent antagonistes de cette institution : les normes qui la régissent, de leur création à leur ex...
- : Philippe Mary - Éditions de l'Université de Bruxelles - 2022-01-13
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 7
- >
Les ASBL belges actives à l'étranger
-
Les ASBL belges actives à l'étranger et associations étrangères actives en Belgique - Approche de droit européen, de droit belge, de droit fiscal et de droit social
- : Michel De Wolf - Edipro - 2011-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 12
- >
Comment remplir les déclarations fiscales des ASBL ?
-
Comment remplir les déclarations fiscales des ASBL ? T.V.A., impôts sur les revenus et taxe annuelle sur le patrimoine
- : Michel Ceulemans, Pierre Goblet, Fernand Maillard - Edipro - 2010-00-00
- Votes : 2 - Cotes : 5 - Hits : 42
- >
Les ASBL et missions de services publics
-
Les ASBL et missions de services publics
- : Michel Marée - Edipro - 2008-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 7
- >
La responsabilité du dirigeant d'ASBL
-
La responsabilité du dirigeant d'ASBL
- : Michel Coipel - Edipro - 2008-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 24
- >
Guide ASBL, AISBL et fondations: Comment créer, gérer et développer une association/fondation belge
-
Guide ASBL, AISBL et fondations: Comment créer, gérer et développer une association/fondation belge
- : Christophe Boeraeve, Michel Davagle - EdiPro - 2014-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 39
- >
Les ASBL face aux contrôles des pouvoirs subsidiants et des lois sociales: Les dossiers ASBL Actualités
-
Les ASBL face aux contrôles des pouvoirs subsidiants et des lois sociales: Les dossiers ASBL Actualités
- : Michel Davagle - Edipro - 2015-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 9
- >
Les associations de faits: Les Dossiers d'ASBL Actualités
-
Les associations de faits: Les Dossiers d'ASBL Actualités
- : Michel Davagle, Michel Coipel - EdiPro - 2014-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 14
- >
Application de la Charte sociale européenne
-
Application de la Charte sociale européenne, aperçu par pays - 2001: document d'information du secretariat de la Charte sociale européenne
- : Comité européen des droits sociaux - Council of Europe - 2001-00-00
- Votes : 1 - Cotes : 5 - Hits : 38
- >
Les droits de l'homme dans les prisons
-
Les droits de l’homme dans les prisons : la formation professionnelle du personnel pénitentiaire : actes : Séminaire : Strasbourg, 7-9 juillet 1993
- : Conseil de l\'Europe - Council of Europe - 1995-00-00
- Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 7
|
|
Ces oeuvres sont la propriété de leur auteur.
Elles vont sont présentées à titre informatif et documentaire.
Ces oeuvres ne peuvent être diffusées lors de séances publiques ou en dehors du cadre privé !