|  A -  A  | 


Lecture

Infractions et sanctions en droit social

Infractions et sanctions en droit social Infractions et sanctions en droit social

Date de publication : 2013-00-00

Auteur :Marc Morsa
Edition : Éditions Larcier
Collection : Droit social

ISBN : 2804456544, 9782804456542

CDU : Pas de catégorie

Google Books : https://books.google.be/
Source : Infractions et sanctions en droit social


Trouver plus d'infos sur ce livre : Infractions et sanctions en droit social avec :
Ecosia  |  Lilo  |  Google

Votes : 0 | Cotes : 0 | Hits : 8



 
 
Vous êtes le webmaster de ce site : Désenregistrement

Ces oeuvres sont la propriété de leur auteur.
Elles vont sont présentées à titre informatif et documentaire.
Ces oeuvres ne peuvent être diffusées lors de séances publiques ou en dehors du cadre privé !



Autres Lectures

Par titre | Par genre | Par auteur | Par édition | Par date | Par votes
Il y a 69 livres
> La protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel dans le cadre du profilage
La protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel dans le cadre du profilage: Recommandation CM/Rec(2010)13 adopteée par le Comité des Ministres deu Conseil de l'Europe le 23 Novembre 2010 et exp...
 :  Conseil de l\'Europe. Comité des ministres - Council of Europe - 2011-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 17
> L'album des droits de l'homme
L'album des droits de l'homme
 :  Conseil de l\'Europe - Council of Europe - 1992-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 7
> La protection des droits sociaux fondamentaux en Europe par la Charte sociale européenne
La protection des droits sociaux fondamentaux en Europe par la Charte sociale européenne: actes
 :  Conseil de l\'Europe - Council of Europe - 2001-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 9
> Situation des droits de l'homme et de la démocratie en Europe
Situation des droits de l'homme et de la démocratie en Europe
 :  Conseil de l\'Europe - Council of Europe - 2007-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 8
> Droits de l'Homme - Handicap - Enfants
Droits de l'Homme - Handicap - Enfants: vers des dispositions internationales pour le droit des personnes handicapées - Le cas particulier des enfants handicapés
 :  Conseil de l\'Europe - Council of Europe - 2005-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 16
> Le rôle et les responsabilités de l'avocat dans une société en transition
Le rôle et les responsabilités de l'avocat dans une société en transition
 :  Conseil de l\'Europe - Council of Europe - 1999-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 9
> Les associations de faits: Les Dossiers d'ASBL Actualités
Les associations de faits: Les Dossiers d'ASBL Actualités
 : Michel Davagle, Michel Coipel - EdiPro - 2014-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 18
> La réforme de la Convention européenne des droits de l'homme: un travail continu
La réforme de la Convention européenne des droits de l'homme: un travail continu
 :  Conseil de l\'Europe - Council of Europe - 2009-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 21
> Droit du travail: 2013-2014
Droit du travail: 2013-2014
 :  UCL - Larcier - 2013-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 17
> De la question de genre au droit à l'égalité
De la question de genre au droit à l'égalité
 :  Régionale de Charleroi du Centre d\'Action laïque - EME - 2015-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 34
> Le droit social à l'épreuve du revenu minimum d'insertion
Le droit social à l'épreuve du revenu minimum d'insertion
 : Maryse Badel - Presses Univ de Bordeaux - 1996-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 6
> Les ASBL belges actives à l'étranger
Les ASBL belges actives à l'étranger et associations étrangères actives en Belgique - Approche de droit européen, de droit belge, de droit fiscal et de droit social
 : Michel De Wolf - Edipro - 2011-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 13
> Les familles maghrébines et la justice en Belgique: anthropologie juridique et immigration
Les familles maghrébines et la justice en Belgique: anthropologie juridique et immigration
 : Marie-Claire Foblets - KARTHALA Editions - 1994-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 8
> Populations d'origine immigrée face au droit en Belgique
Populations d'origine immigrée face au droit en Belgique
 : Marie-Claire Foblets - Academia Press - 2004-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 10
> Pratiques citoyennes de droit
Pratiques citoyennes de droit
 :  Laboratoire d\'Anthropologie Juridique de Paris - KARTHALA Editions - 2011-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 12
> Convention européenne des droits de l'homme
Convention européenne des droits de l'homme
 : Rusen Ergec, Jacques Velu - Bruylant - 2014-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 36
> Comment remplir les déclarations fiscales des ASBL ?
Comment remplir les déclarations fiscales des ASBL ? T.V.A., impôts sur les revenus et taxe annuelle sur le patrimoine
 : Michel Ceulemans, Pierre Goblet, Fernand Maillard - Edipro - 2010-00-00
Votes : 2 - Cotes : 5 - Hits : 46
> Les ASBL et missions de services publics
Les ASBL et missions de services publics
 : Michel Marée - Edipro - 2008-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 9
> La responsabilité du dirigeant d'ASBL
La responsabilité du dirigeant d'ASBL
 : Michel Coipel - Edipro - 2008-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 26
> Guide ASBL, AISBL et fondations: Comment créer, gérer et développer une association/fondation belge
Guide ASBL, AISBL et fondations: Comment créer, gérer et développer une association/fondation belge
 : Christophe Boeraeve, Michel Davagle - EdiPro - 2014-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 42

  <<   1  2  3  4   >> 

 
 
 
 
 
Retrouver toutes nos propositions de Lectures. Plus de 1012 livres, ebooks, documents regroupés pour vous! Proposez-nous en gratuitement!

Nos dernières nouveautées sur notre fil RSS
Abonnez-vous à notre Newsletter
[Social Square] : Lectures : Infractions et sanctions en droit social

Social Square - Information et documentation Psycho-Médico-Sociales,... : Lectures : Infractions et sanctions en droit social : Infractions et sanctions en droit social...
Faire un lien vers Social Square
Votre bannière sur Social Square
 


Pour une écoute et une réorientation de première ligne :

Numéro unique pour accueillir et orienter les personnes qui ont une demande sociale en Région de Bruxelles-Capitale. Du lundi au vendredi de 9h à 17h.


Retrouvez SOCIAL SQUARE® sur Facebook !

https://www.facebook.com/groups/socialsquarecom/


Bienvenue sur SOCIAL SQUARE®
Ce site utilise des cookies. Plus d'infos.
en poursuivant votre visite, vous acceptez leur utilisation.
Accepter, puis cliquez sur fermer
Refuser
Fermer